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Taxes et émoluments

Les rubriques ci-dessous vous permettent de calculer les taxes dues pour un véhicule routier ou un bateau et de connaître les émoluments que nous facturons pour nos prestations.

Que souhaitez-vous faire?

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Calculer le montant de la taxe

Utilisez notre outil de calcul en ligne pour connaître le montant de la taxe qui sera perçue pour votre véhicule, en fonction de son poids.

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Émoluments

Vous trouverez ici les principaux émoluments que nous percevons pour nos différentes prestations.

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Calculer l'impôt sur un bateau

Notre outil de calcul en ligne vous permet de calculer le montant de l'impôt annuel perçu pour votre bateau, sur la base de sa longueur et de la puissance de son moteur.


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Informations sur ce site Internet

https://www.svsa.pom.be.ch/svsa_pom/fr/index/navi/index/organisation/steuern-gebuehren.html